CGV
CONDITIONS GENERALES DE VENTE EN VIGUEUR AU 03/11/2025
INFORMATIONS LEGALES Nom / Prénom : Zins Florence
Activité : Praticienne Massage Assis - Sophrologue certifiée RNCP par l’Académie de sophrologie de Paris, spécialisée en sophrologie aquatique Ecole Naître et Sens.
SIRET : 42315360000030
Statut juridique : Entrepreneur individuel
Activité Principale Exercée (APE) : 86.90F - Activités de santé humaine non classées
Adresse du cabinet : 44 rue Bayard 71200 Le Creusot
Téléphone : 07 81289101
Email : azurbacara@hotmail.com
A. CONDITIONS APPLICABLES AUX CLIENTS PARTICULIERS
1. Objet Les présentes conditions ont pour objet de définir les modalités applicables aux séances de massage et de sophrologie réalisées pour les clients particuliers : au cabinet ou à l’extérieur (cours hebdomadaires, ateliers enfants, ateliers DUO parent/enfant). Les prestations sont réalisées par Florence Zins, Praticienne Massage Assis certifiée IFJS Dijon et sophrologue certifiée et formée à l’Académie de sophrologie de Bourgogne Franche-Comté, en respectant un cadre déontologique strict.
2. Prise de rendez-vous Les séances et prestations peuvent être réservées : • par email ou téléphone. La réservation implique l’adhésion sans réserve aux présentes CGV.
3. Lieu des prestations Les rendez-vous individuels ont lieu en présentiel au cabinet situé au 44 rue Bayard 71200 Le Creusot ou au domicile des clients. Les séances collectives peuvent se dérouler dans un lieu extérieur (salle, gîte, etc) .
4. Tarifs
SOPHROLOGIE • Rendez-vous individuels : 50 € la séance au cabinet
60€ / séance (dans un rayon de 10 kms autour de Le Creusot + 0,50 € du km au-delà de 10 kms)
MASSAGE ASSIS 60€ l’heure (dans un rayon de 10 kms autour de Le Creusot + 0,50 € du km au-delà de 10 kms)
• Prestations collectives : Les tarifs varient en fonction de la prestation proposée (séances hebdomadaires, ateliers thématiques, séjours Bien-Etre etc) et sont affichés via les divers supports de communication d’évènements utilisés pour les annoncer.
Les tarifs sont exonérés de TVA (article 293 B du CGI, si applicable). Les prix sont exprimés en euros TTC et peuvent être révisés à tout moment. Le tarif en vigueur est celui affiché au moment du rendez-vous ou de l’inscription.
5. Modalités de paiement Le paiement est à effectuer le jour de la prestation, sur place, ou lors de l’inscription en fonction des modalités précisées par le sophrologue, par : • Virement bancaire, • Chèque, • Espèces.
6. Annulation / Report Tout rendez-vous individuel peut être annulé ou reporté au moins 24h à l'avance. En cas d’annulation tardive ou d'absence non justifiée, la séance peut être due. Concernant les ateliers thématiques et séjours bien-être, en cas d’annulation de la part du client : • moins de 7 jours avant la date prévue : 50 % du montant de la prestation est due ; • moins de 48h : la totalité de la prestation est due.
7. Droit de rétractation Le droit de rétractation de 14 jours ne s’applique pas aux diverses prestations proposées (individuelles & collectives), dès lors que la prestation a été pleinement exécutée.
8. Responsabilité
Massage assis: Contre indication sur femme enceinte Fièvre Douleurs persistantes dorsales.
En cas de doute, demander l’avis de son médecin.
Sophrologie : Le sophrologue s'engage à mettre en oeuvre tous les moyens nécessaires pour accompagner le client, dans le cadre d’une obligation de moyens et non de résultats. Il ne pourra être tenu responsable des conséquences d’une mauvaise application des exercices ou recommandations par les participants. La sophrologie ne se substitue pas à un suivi médical.
9. Données personnelles Les informations collectées sont utilisées uniquement dans le cadre de la relation client. Le client dispose d’un droit d’accès, de rectification et de suppression de ses données (conformément au RGPD). Les données ne sont jamais transmises à des tiers.
10. Médiation – Litige En cas de litige, le service médiateur retenu est CNPM.
11. Modalités complémentaires concernant les séances et séjours collectifs en extérieur pour les particuliers Le sophrologue ne saurait être tenu responsable des dommages corporels, matériels ou immatériels pouvant survenir au cours des activités. Il appartient à chaque participant de s’assurer qu’il est apte à participer à l’activité proposée et qu’il est couvert par une assurance responsabilité civile personnelle en cours de validité. La participation se fait sous la responsabilité pleine et entière de chaque participant.
B. CONDITIONS APPLICABLES AUX CLIENTS PROFESSIONNELS (ENTREPRISES, ASSOCIATIONS, COLLECTIVITES, ECOLES)
1. Objet Les présentes conditions concernent les prestations de massage assis et sophrologie proposées aux professionnels et associations, établissements divers. Ces prestations sont assurées par Florence Zins, praticienne Massage Assis certifiée par l’IFJS de Dijon et sophrologue certifiée et formée à l’Académie de sophrologie de Bourgogne Franche-Comté, en respectant un cadre déontologique strict.
2. Devis et commande Toute prestation donne lieu à l’établissement d’un devis préalable. Le devis retourné signé avec la mention « bon pour accord » ou retour du bon d’une commande ou mail validant le devis, valent validation de commande et acceptation des présentes CGV.
3. Tarifs Les prix sont indiqués en euros TTC, TVA non applicable selon l'article 293 B du CGI. Les tarifs sont valables pendant la durée mentionnée sur le devis. Forfaits déplacements : les distances sont calculées en aller simple depuis Le Creusot, ils incluent le trajet aller-retour, le carburant et l’usure du véhicule. • Zone 1 (≤20 km) : 15 € • Zone 2 (30-50 km) : 30€ • Zone 3 (50-100 km) : 50€ • > 100 km : sur devis
4. Modalités de paiement • Paiement par virement bancaire ou chèque • Délai de règlement : à réception de facture • Des pénalités de retard pourront être appliquées conformément à l'article L441-10 du Code de commerce.
5. Annulation En cas d’annulation de la part du client professionnel : • moins de 7 jours avant la date prévue : 50 % du montant est dû ; • moins de 48h : la totalité de la prestation est facturée.
6. Responsabilité Massage assis : - Contre indication - Femme enceinte Fièvre Douleurs persistantes dorsales En cas de doute, demander l’avis de son médecin. Sophrologie : Le sophrologue est tenu à une obligation de moyens. Il ne pourra être tenu responsable des conséquences d’une mauvaise application des exercices ou recommandations par les participants. L’entreprise, l’association ou l’établissement s’engage à fournir un lieu adapté et le matériel nécessaire (chaises, salle calme, etc.) pour pouvoir assurer dans les meilleures conditions la prestation convenue entre les deux partis.
7. Confidentialité Toutes les informations échangées dans le cadre des prestations sont confidentielles et ne peuvent être partagées sans autorisation écrite préalable.
8. Droit applicable – Litige Les présentes CGV sont soumises au droit français.